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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PREVOYANCE ADEP (Association) Loi 1901
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EPARGN'ALIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPARGN'ALIZE
ASSOCIATION DE PREVOYANCE ADEP (Association) Loi 1901

Numéro de dépôt :
98747227
Date de dépôt :
21/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2008

Présentation de la marque EPARGN'ALIZE

Déposée le 21 août 1998 par l'association loi 1901 DE PREVOYANCE ADEP (Association) Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPARGN'ALIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PREVOYANCE ADEP (Association) Loi 1901 domicilié(e) 22 Rue Louis Malbosc, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE PREVOYANCE ADEP Monsieur Alain CUTRONA - France.

La marque EPARGN'ALIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARGN'ALIZE est expirée depuis le 21 août 2008.

DE PREVOYANCE ADEP (Association) Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LIVRETUDES , LIVRETRAITE , CEREMONIE OBSEQUES , KARUKER'AVENIR


ASSOCIATION DE PREVOYANCE ADEP (Association) Loi 1901 - 22 Rue Louis Malbosc, 34500 BEZIERS - France


ASSOCIATION DE PREVOYANCE ADEP Monsieur Alain CUTRONA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Assurance sur la vie.